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Marques déposées par monsieur Dominique CHARDON
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SCOUT VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUT VERT
M. Dominique CHARDON

Numéro de dépôt :
3970774
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
SCOUT VERT de Dominique CHARDON

Présentation de la marque SCOUT VERT

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur Dominique CHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOUT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Dominique CHARDON domicilié(e) 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - Pellouailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique CHARDON domicilié(e) 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - Pellouailles - France.

La marque SCOUT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970774.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUT VERT est expirée depuis le 21 décembre 2022.

Dominique CHARDON a également déposé les autres marques suivantes : Guide de la Sante Durable , LA SANTE DURABLE EST EN MARCHE , Consultant-Expert en Santé Durable


M. Dominique CHARDON - 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - Pellouailles - France


M. Dominique CHARDON - 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - Pellouailles - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.